• 1er février 2005

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  Question écrite n° 56795 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56311 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56310 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Question sans réponse
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56309 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56308 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : centres médico-sociaux

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56307 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 5 juillet 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56306 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56305 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56304 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : prêt à taux zéro

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 25 janvier 2005

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  Question écrite n° 56300 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : grande distribution

  Réponse publiée le 8 mars 2005