• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45556 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45512 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 14 septembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45511 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme rural

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45478 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Question sans réponse
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45477 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 14 septembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45476 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45475 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45474 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : dossier médical personnel

  Question sans réponse
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45473 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : santé

  Titre : cancer de la peau

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 3 août 2004

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  Question écrite n° 45472 de M. Francis Saint-Léger

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 30 novembre 2004