M. Francis Saint-Léger

Union pour un Mouvement Populaire

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 juin 2004

Question écrite n° 41045 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 10 août 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41044 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : vols

Réponse publiée le 31 août 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41043 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : politique économique

Titre : concurrence

Réponse publiée le 3 août 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41042 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 14 décembre 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41041 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 10 août 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41034 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 1er février 2005
8 juin 2004

Question écrite n° 41033 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : lutte contre le racisme

Réponse publiée le 21 septembre 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41032 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 juillet 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41021 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 20 juillet 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 41020 de M. Francis Saint-Léger

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse

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