M. Michel Raison

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Saône (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 septembre 2005

Question écrite n° 74486 de M. Michel Raison

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 13 mars 2007
27 septembre 2005

Question écrite n° 74480 de M. Michel Raison

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Question sans réponse
27 septembre 2005

Question écrite n° 74478 de M. Michel Raison

Rubrique : moyens de paiement

Titre : chèques

Réponse publiée le 20 juin 2006
20 septembre 2005

Question écrite n° 73984 de M. Michel Raison

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 15 novembre 2005
20 septembre 2005

Question écrite n° 73854 de M. Michel Raison

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 11 octobre 2005
20 septembre 2005

Question écrite n° 73740 de M. Michel Raison

Rubrique : énergie et carburants

Titre : pétrole

Réponse publiée le 6 décembre 2005
13 septembre 2005

Question écrite n° 73265 de M. Michel Raison

Rubrique : professions de santé

Titre : statistiques

Réponse publiée le 3 janvier 2006
23 août 2005

Question écrite n° 72431 de M. Michel Raison

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 7 février 2006
23 août 2005

Question écrite n° 72415 de M. Michel Raison

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : protection

Question sans réponse
16 août 2005

Question écrite n° 72334 de M. Michel Raison

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 11 octobre 2005

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M. Michel Raison

Questions posées (archives)