M. Xavier Bertrand

Les Républicains

Aisne (2^e circonscription) | Mandat clos le 12 janvier 2016 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 12 janvier 2016 (Démission)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 17 juin 2012 (reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 15 février 2009 (reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement) au 15 décembre 2010 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juillet 2007 (Nomination comme membre du Gouvernement)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 30 avril 2004 (Nomination comme membre du Gouvernement)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 7 décembre 2013 au 12 janvier 2016
      - Du 28 juin 2012 au 15 novembre 2013
      - Du 17 février 2009 au 15 décembre 2010
      - Du 26 juin 2002 au 30 avril 2004
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 16 novembre 2013 au 6 décembre 2013
  - Rapporteur spécial au nom de la commission des finances sur le budget des anciens combattants
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 21 janvier 2003 au 30 avril 2004
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 27 novembre 2002 au 30 avril 2004
  - Vice-Président
    - Autisme
      - Du 23 janvier 2013 au 12 janvier 2016
    - Groupe d'études sur l'assurance
      - Du 17 décembre 2002 au 30 avril 2004
    - Groupe d'études sur les biocarburants
      - Du 20 janvier 2004 au 30 avril 2004
  - Membre
    - Illettrisme
      - Du 5 février 2013 au 12 janvier 2016
    - Gaz de schiste
      - Du 4 février 2013 au 12 janvier 2016
    - Internet et société numérique
      - Du 18 janvier 2013 au 12 janvier 2016
    - PME
      - Du 12 février 2013 au 12 janvier 2016
    - Autisme
      - Du 23 janvier 2013 au 12 janvier 2016
    - Commerce et artisanat
      - Du 17 janvier 2013 au 12 janvier 2016
    - Maladies orphelines
      - Du 18 septembre 2013 au 12 janvier 2016
    - Papier et imprimés
      - Du 17 avril 2013 au 12 janvier 2016
    - Sida
      - Du 21 janvier 2010 au 15 décembre 2010
      - Du 21 janvier 2010 au 14 novembre 2010
    - Biocarburants
      - Du 8 septembre 2010 au 15 décembre 2010
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 27 novembre 2002 au 30 avril 2004
    - Groupe d'études sur les gens du voyage
      - Du 29 janvier 2003 au 30 avril 2004
    - Groupe d'études sur la modernisation de la vie politique française
      - Du 16 septembre 2003 au 30 avril 2004
    - Groupe d'études sur les voies d'eau et les voies navigables
      - Du 29 avril 2003 au 30 avril 2004
    - Groupe d'études sur la fonction publique territoriale
      - Du 5 mars 2003 au 30 avril 2004
    - Groupe d'études sur l'adoption
      - Du 14 juin 2003 au 30 avril 2004
    - Groupe d'études sur les biocarburants
      - Du 20 janvier 2004 au 30 avril 2004
    - Groupe d'études sur l'assurance
      - Du 26 octobre 2002 au 30 avril 2004
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 30 avril 2004
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 30 avril 2004
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 30 avril 2004
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Chine
      - Du 31 octobre 2012 au 12 janvier 2016
    - France-Israël
      - Du 15 novembre 2012 au 12 janvier 2016
  - Membre
    - France-Israël
      - Du 12 octobre 2012 au 12 janvier 2016
      - Du 10 août 2010 au 15 décembre 2010
    - France-Maroc
      - Du 12 octobre 2012 au 12 janvier 2016
    - France-Mexique
      - Du 12 octobre 2012 au 12 janvier 2016
    - France-Slovénie
      - Du 23 novembre 2012 au 12 janvier 2016
    - France-Brésil
      - Du 12 octobre 2012 au 12 janvier 2016
    - France-Chine
      - Du 12 octobre 2012 au 12 janvier 2016
    - France-Etats-Unis
      - Du 12 octobre 2012 au 12 janvier 2016
    - France-République populaire de Chine
      - Du 11 mai 2010 au 15 décembre 2010
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 8 novembre 2002 au 30 avril 2004
    - France Kenya
      - Du 8 novembre 2002 au 30 avril 2004
    - France royaume du Maroc
      - Du 8 novembre 2002 au 30 avril 2004
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 8 novembre 2002 au 30 avril 2004
    - France Québec
      - Du 8 novembre 2002 au 30 avril 2004
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 28 mars 2003 au 30 avril 2004

M. Xavier Bertrand

Fonctions (archives)