M. Xavier Bertrand

Les Républicains

Aisne (2^e circonscription) | Mandat clos le 12 janvier 2016 (14^e législature)

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2 septembre 2014

Question écrite n° 63412 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 30 septembre 2014
26 août 2014

Question écrite n° 63292 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assiette

Question close sans réponse le 19 janvier 2016
22 juillet 2014

Question écrite n° 61513 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : télécommunications

Titre : appels d'urgence

Réponse publiée le 24 mars 2015
15 juillet 2014

Question écrite n° 60745 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : sécurité sociale

Titre : URSSAF

Question close sans réponse le 19 janvier 2016
15 juillet 2014

Question écrite n° 60260 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 26 mai 2015
1er juillet 2014

Question écrite n° 58327 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres de commerce et d'industrie

Réponse publiée le 17 février 2015
1er juillet 2014

Question écrite n° 58269 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : agriculture

Titre : exploitations

Réponse publiée le 29 juillet 2014
14 mai 2014

Question au Gouvernement n° 1821 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense : budget

Question posée en séance
8 mai 2014

Question au Gouvernement n° 1805 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : décentralisation

Question posée en séance
6 mai 2014

Question écrite n° 55066 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : justice

Titre : greffiers

Question close sans réponse le 19 janvier 2016

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M. Xavier Bertrand

Questions posées (archives)