M. Franck Gilard

Les Républicains

Eure (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 juin 2010

Question au Gouvernement n° 2393 de M. Franck Gilard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question posée en séance
15 juin 2010

Question orale sans débat n° 1169 de M. Franck Gilard

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Réponse publiée le 25 juin 2010
4 mai 2010

Question écrite n° 77827 de M. Franck Gilard

Rubrique : État

Titre : gestion

Réponse publiée le 29 juin 2010
4 mai 2010

Question écrite n° 77770 de M. Franck Gilard

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 21 septembre 2010
4 mai 2010

Question écrite n° 77639 de M. Franck Gilard

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 6 juillet 2010
16 février 2010

Question orale sans débat n° 949 de M. Franck Gilard

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 24 février 2010
25 juin 2009

Question au Gouvernement n° 1461 de M. Franck Gilard

Rubrique : travail

Titre : congé de maladie

Question posée en séance
16 juin 2009

Question écrite n° 52603 de M. Franck Gilard

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 26 octobre 2010
26 mai 2009

Question orale sans débat n° 726 de M. Franck Gilard

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 3 juin 2009
21 avril 2009

Question écrite n° 46948 de M. Franck Gilard

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pollution électromagnétique

Réponse publiée le 31 mai 2011

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M. Franck Gilard

Questions posées (archives)