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Réponse publiée le 25 octobre 2016
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1er mars 2016Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 29 novembre 2016
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9 février 2016Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 22 mars 2016
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26 janvier 2016Rubrique : justiceTitre : chambres régionales des comptesRéponse publiée le 3 février 2016
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8 décembre 2015Rubrique : cours d'eau, étangs et lacsTitre : politique et réglementationRéponse publiée le 3 mai 2016
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1er décembre 2015Rubrique : formation professionnelleTitre : apprentissageQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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Réponse publiée le 23 février 2016
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28 octobre 2015Rubrique : collectivités territorialesTitre : DGFQuestion posée en séance
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13 octobre 2015Rubrique : enseignement secondaireTitre : élèvesRéponse publiée le 12 janvier 2016
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29 septembre 2015Rubrique : santéTitre : psychiatrieRéponse publiée le 6 septembre 2016