M. Jean-Claude Flory

Union pour un Mouvement Populaire

Ardèche (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 décembre 2006

Question écrite n° 113025 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 113024 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France 3

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 113023 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : travail

Titre : réforme

Réponse publiée le 20 mars 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 113022 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 113013 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 23 janvier 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 113012 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pollution atmosphérique

Réponse publiée le 20 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112938 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 6 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112933 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112929 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : stations thermales

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112928 de M. Jean-Claude Flory

Rubrique : recherche

Titre : médecine

Question sans réponse

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