• 6 décembre 2005

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  Question orale sans débat n° 1321 de M. André Chassaigne

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : casernes

  Réponse publiée le 7 décembre 2005
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79526 de M. André Chassaigne

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : fioul

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78992 de M. André Chassaigne

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78985 de M. André Chassaigne

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78892 de M. André Chassaigne

  Rubrique : communes

  Titre : DGF

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78891 de M. André Chassaigne

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78664 de M. André Chassaigne

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : grille indiciaire

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78659 de M. André Chassaigne

  Rubrique : enfants

  Titre : crèches et garderies

  Question sans réponse
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78600 de M. André Chassaigne

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78599 de M. André Chassaigne

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Question sans réponse