• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25300 de M. André Chassaigne

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25225 de M. André Chassaigne

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : ouverture le dimanche

  Question sans réponse
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25123 de M. André Chassaigne

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 22 septembre 2003

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  Question écrite n° 25039 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24942 de M. André Chassaigne

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique de la vieillesse

  Question sans réponse
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24433 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 8 septembre 2003

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  Question écrite n° 24282 de M. André Chassaigne

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24102 de M. André Chassaigne

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de communes

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24040 de M. André Chassaigne

  Rubrique : élevage

  Titre : OFIVAL

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 1er septembre 2003

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  Question écrite n° 24012 de M. André Chassaigne

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : pisciculture

  Réponse publiée le 20 janvier 2004