• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15400 de M. André Chassaigne

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 15043 de M. André Chassaigne

  Rubrique : télécommunications

  Titre : France Télécom

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 15042 de M. André Chassaigne

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : conseillers pédagogiques

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14726 de M. André Chassaigne

  Rubrique : politique économique

  Titre : concurrence

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14535 de M. André Chassaigne

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14534 de M. André Chassaigne

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : services extérieurs

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14321 de M. André Chassaigne

  Rubrique : agriculture

  Titre : terres incultes

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 17 mars 2003

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  Question écrite n° 14320 de M. André Chassaigne

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 17 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 197 de M. André Chassaigne

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 19 mars 2003
• 10 mars 2003

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  Question écrite n° 13855 de M. André Chassaigne

  Rubrique : sports

  Titre : installations sportives

  Réponse publiée le 27 octobre 2003