M. Dominique Le Mèner

Les Républicains

Sarthe (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 1er juillet 2009 au 19 juin 2012
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 30 juin 2009
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques
      - Du 25 juillet 2012 au 17 avril 2013
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Préservation et reconquête de la biodiversité
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Papier et imprimés
      - Du 17 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Internet et société numérique
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Illettrisme
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
    - Préservation et reconquête de la biodiversité
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Appellations d'origine
      - Du 29 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Systèmes juridiques européens
      - Du 8 octobre 2008 au 19 juin 2012
    - Conjoints survivants
      - Du 1er décembre 2008 au 19 juin 2012
    - Biocarburants
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Protection des animaux
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Villes d'art et d'histoire, villes à secteur sauvegardé
      - Du 18 janvier 2011 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la directive Seveso
      - Du 3 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Papouasie Nouvelle-Guinée
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
  - Vice-Président
    - France-Estonie
      - Du 4 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Lituanie
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Malte
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France Brunei Darussalam
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-Papouasie Nouvelle-Guinée
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 27 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Estonie
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République de Croatie
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Malte
      - Du 27 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Cuba
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Lituanie
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Mali
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis mexicains
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République socialiste du Vietnam
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République des îles du Cap-Vert
      - Du 5 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France Brunei Darussalam
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Représentant suppléant
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 1er octobre 2007 au 9 juin 2009
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 1er octobre 2007 au 9 juin 2009

M. Dominique Le Mèner

Fonctions (archives)