M. Dominique Le Mèner

Les Républicains

Sarthe (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 février 2014

Question orale sans débat n° 533 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 12 février 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46522 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : organisation

Réponse publiée le 25 novembre 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46488 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : sécurité publique

Titre : gendarmerie et police

Réponse publiée le 25 février 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46148 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 28 octobre 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45866 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroport de Notre-Dame-des-Landes

Réponse publiée le 13 janvier 2015
10 décembre 2013

Question écrite n° 45860 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 19 août 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45770 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 1er avril 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45081 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 3 juin 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44197 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 18 février 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44033 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 19 janvier 2016

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M. Dominique Le Mèner

Questions posées (archives)