M. Dominique Le Mèner

Les Républicains

Sarthe (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 novembre 2012

Question écrite n° 9194 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Réponse publiée le 25 décembre 2012
6 novembre 2012

Question écrite n° 8865 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : agroalimentaire

Titre : boissons et alcools

Réponse publiée le 29 octobre 2013
10 juillet 2012

Question écrite n° 726 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 2 octobre 2012
10 juillet 2012

Question écrite n° 718 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 9 avril 2013
10 juillet 2012

Question écrite n° 666 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 11 décembre 2012
10 juillet 2012

Question écrite n° 589 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'aménagement

Réponse publiée le 15 janvier 2013
10 juillet 2012

Question écrite n° 549 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 9 avril 2013
10 juillet 2012

Question écrite n° 525 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 25 février 2014
10 juillet 2012

Question écrite n° 515 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 9 juillet 2013
10 juillet 2012

Question écrite n° 513 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pollution lumineuse

Réponse publiée le 23 octobre 2012

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M. Dominique Le Mèner

Questions posées (archives)