M. Dominique Le Mèner

Les Républicains

Sarthe (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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22 février 2011

Question orale sans débat n° 1369 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : télécommunications

Titre : haut débit

Réponse publiée le 4 mars 2011
30 novembre 2010

Question écrite n° 94339 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : action extérieure

Réponse publiée le 21 juin 2011
20 octobre 2010

Question au Gouvernement n° 2569 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Question posée en séance
28 septembre 2010

Question écrite n° 89272 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie solaire

Réponse publiée le 23 novembre 2010
20 juillet 2010

Question écrite n° 84808 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : sécurité publique

Titre : gendarmerie et police

Réponse publiée le 24 août 2010
20 juillet 2010

Question écrite n° 84326 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 16 novembre 2010
29 juin 2010

Question écrite n° 82644 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 27 juillet 2010
8 juin 2010

Question écrite n° 80149 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 4 janvier 2011
8 juin 2010

Question écrite n° 80148 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 23 novembre 2010
2 juin 2010

Question au Gouvernement n° 2292 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : Union européenne

Titre : États membres

Question posée en séance

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M. Dominique Le Mèner

Questions posées (archives)