• 20 mai 2008

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  Question écrite n° 23179 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : enseignement

  Titre : aide psychopédagogique

  Réponse publiée le 10 juin 2008
• 20 mai 2008

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  Question écrite n° 23157 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 20 mai 2008

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  Question écrite n° 23127 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 12 août 2008
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 488 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 28 août 2007
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 481 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 386 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : SEGPA

  Réponse publiée le 18 septembre 2007
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 270 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 9 octobre 2007
• 3 avril 2007

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  Question écrite n° 121544 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 116118 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Question sans réponse
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114830 de M. Dominique Le Mèner

  Rubrique : agriculture

  Titre : terres agricoles

  Réponse publiée le 20 février 2007