M. Dominique Le Mèner

Les Républicains

Sarthe (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 juillet 2006

Question écrite n° 98948 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : montant des pensions

Question sans réponse
4 juillet 2006

Question écrite n° 98713 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : mort

Titre : aides

Question sans réponse
6 juin 2006

Question écrite n° 96246 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 25 juillet 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 96245 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : communes

Titre : conseillers municipaux

Réponse publiée le 14 novembre 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94394 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 4 juillet 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94318 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : handicapés

Titre : ESAT

Réponse publiée le 26 décembre 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94317 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : établissements de santé

Titre : services d'urgence

Réponse publiée le 28 novembre 2006
11 mai 2006

Question au Gouvernement n° 2733 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Question posée en séance
18 avril 2006

Question écrite n° 92422 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 27 juin 2006
18 avril 2006

Question écrite n° 92332 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 23 mai 2006

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M. Dominique Le Mèner

Questions posées (archives)