M. Dominique Le Mèner

Les Républicains

Sarthe (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 août 2004

Question écrite n° 46033 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : environnement

Titre : espaces naturels

Réponse publiée le 22 mars 2005
10 août 2004

Question écrite n° 45712 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 23 novembre 2004
20 juillet 2004

Question écrite n° 43977 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : agriculture

Titre : aménagement foncier

Réponse publiée le 7 décembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43791 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : immeubles

Réponse publiée le 21 septembre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43767 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : élections et référendums

Titre : opérations de vote

Réponse publiée le 23 novembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42224 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 25 juillet 2006
27 avril 2004

Question écrite n° 38129 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : professeurs des écoles

Réponse publiée le 21 septembre 2004
20 avril 2004

Question écrite n° 38099 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : politique sociale

Titre : RMI

Réponse publiée le 29 mars 2005
16 mars 2004

Question écrite n° 35948 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : santé

Titre : épilepsie

Réponse publiée le 15 mars 2005
20 janvier 2004

Question écrite n° 32011 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 26 octobre 2004

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M. Dominique Le Mèner

Questions posées (archives)