M. Dominique Le Mèner

Les Républicains

Sarthe (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 novembre 2002

Question écrite n° 7069 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : prestations en espèces et en nature

Réponse publiée le 13 janvier 2003
7 octobre 2002

Question écrite n° 4192 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 2 décembre 2002
7 octobre 2002

Question écrite n° 4184 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 24 février 2003
7 octobre 2002

Question écrite n° 4174 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 4 novembre 2002
12 août 2002

Question écrite n° 1715 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 14 octobre 2002
5 août 2002

Question écrite n° 1374 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Réponse publiée le 30 décembre 2002
22 juillet 2002

Question écrite n° 839 de M. Dominique Le Mèner

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 6 janvier 2003

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