• 14 février 2006

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  Question écrite n° 86080 de M. Damien Meslot

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85824 de M. Damien Meslot

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Liberia

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85823 de M. Damien Meslot

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85822 de M. Damien Meslot

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85794 de M. Damien Meslot

  Rubrique : étrangers

  Titre : titres de séjour

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85731 de M. Damien Meslot

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85569 de M. Damien Meslot

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85568 de M. Damien Meslot

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85520 de M. Damien Meslot

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : carte

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85511 de M. Damien Meslot

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : brocantes

  Réponse publiée le 2 mai 2006