• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113921 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 10 avril 2007
• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113440 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 113162 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112060 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Liban

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112059 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Question sans réponse
• 5 décembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1766 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : incendies

  Réponse publiée le 6 décembre 2006
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 110079 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : établissements sous contrat

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 109996 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : associations

  Titre : bénévolat

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 109995 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 14 novembre 2006

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  Question écrite n° 109994 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : veuves

  Réponse publiée le 23 janvier 2007