M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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13 janvier 2004

Question écrite n° 31817 de M. Joël Giraud

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 30 mars 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31762 de M. Joël Giraud

Rubrique : entreprises

Titre : charges

Réponse publiée le 21 décembre 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31689 de M. Joël Giraud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Réponse publiée le 11 mai 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31681 de M. Joël Giraud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Colombie

Réponse publiée le 30 mars 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31680 de M. Joël Giraud

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 24 février 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31679 de M. Joël Giraud

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Archives nationales

Réponse publiée le 20 avril 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31595 de M. Joël Giraud

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 26 octobre 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31298 de M. Joël Giraud

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 27 juillet 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31281 de M. Joël Giraud

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 17 février 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31280 de M. Joël Giraud

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : avoir fiscal

Réponse publiée le 27 juillet 2004

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