M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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10 février 2015

Question écrite n° 73765 de M. Joël Giraud

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 24 mars 2015
10 février 2015

Question écrite n° 73719 de M. Joël Giraud

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers

Question close sans réponse le 20 juin 2017
5 février 2015

Question au Gouvernement n° 2557 de M. Joël Giraud

Rubrique : travail

Titre : travail saisonnier

Question posée en séance
3 février 2015

Question écrite n° 73345 de M. Joël Giraud

Rubrique : impôts locaux

Titre : calcul

Réponse publiée le 24 novembre 2015
3 février 2015

Question écrite n° 73278 de M. Joël Giraud

Rubrique : emploi

Titre : cumul emploi retraite

Question sans réponse
3 février 2015

Question orale sans débat n° 876 de M. Joël Giraud

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 11 février 2015
20 janvier 2015

Question écrite n° 72854 de M. Joël Giraud

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 février 2015
20 janvier 2015

Question écrite n° 72601 de M. Joël Giraud

Rubrique : élevage

Titre : associations

Réponse publiée le 3 février 2015
20 janvier 2015

Question orale sans débat n° 811 de M. Joël Giraud

Rubrique : sécurité routière

Titre : pneumatiques

Réponse publiée le 28 janvier 2015
13 janvier 2015

Question écrite n° 72499 de M. Joël Giraud

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 1er mars 2016

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Questions posées (archives)