M. Joël Giraud

Renaissance

Hautes-Alpes (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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23 octobre 2014

Question au Gouvernement n° 2211 de M. Joël Giraud

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : financement

Question posée en séance
21 octobre 2014

Question écrite n° 67248 de M. Joël Giraud

Rubrique : urbanisme

Titre : zones rurales

Réponse publiée le 9 décembre 2014
21 octobre 2014

Question écrite n° 67241 de M. Joël Giraud

Rubrique : travail

Titre : travail saisonnier

Question close sans réponse le 20 juin 2017
21 octobre 2014

Question écrite n° 67193 de M. Joël Giraud

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Question close sans réponse le 20 juin 2017
21 octobre 2014

Question écrite n° 67118 de M. Joël Giraud

Rubrique : professions de santé

Titre : sécurité

Réponse publiée le 24 février 2015
21 octobre 2014

Question écrite n° 67056 de M. Joël Giraud

Rubrique : Parlement

Titre : propositions de loi

Réponse publiée le 24 mars 2015
21 octobre 2014

Question écrite n° 66936 de M. Joël Giraud

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question close sans réponse le 20 juin 2017
21 octobre 2014

Question écrite n° 66827 de M. Joël Giraud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : CEA

Réponse publiée le 10 mars 2015
21 octobre 2014

Question écrite n° 66820 de M. Joël Giraud

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 6 janvier 2015
21 octobre 2014

Question écrite n° 66784 de M. Joël Giraud

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 3 février 2015

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Questions posées (archives)