Mme Geneviève Levy

Les Républicains

Var (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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15 novembre 2016

Question écrite n° 100663 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : produits dangereux

Titre : produits phytosanitaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
22 mars 2016

Question orale sans débat n° 1334 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : capacités d'accueil

Réponse publiée le 30 mars 2016
16 février 2016

Question écrite n° 93163 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 21 février 2017
9 février 2016

Question écrite n° 92955 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones franches urbaines

Réponse publiée le 25 octobre 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 91013 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 7 juin 2016
8 octobre 2015

Question au Gouvernement n° 3186 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question posée en séance
9 juin 2015

Question écrite n° 80764 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : copropriété

Titre : associations syndicales libres

Réponse publiée le 28 février 2017
2 juin 2015

Question écrite n° 80495 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : justice

Titre : tribunaux

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 mai 2015

Question écrite n° 79249 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : pièces et équipements

Réponse publiée le 7 juillet 2015
2 avril 2015

Question au Gouvernement n° 2767 de Mme Geneviève Levy

Rubrique : santé

Titre : réforme

Question posée en séance

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Mme Geneviève Levy

Questions posées (archives)