M. Patrice Calméjane

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-Saint-Denis (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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31 mars 2009

Question écrite n° 45760 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : santé

Titre : tuberculose

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 mars 2009

Question écrite n° 45551 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : réglementation

Réponse publiée le 5 mai 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 45033 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : marchés financiers

Titre : marchés financiers internationaux

Réponse publiée le 16 juin 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 44857 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 27 octobre 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 44796 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : aménagement et protection

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 mars 2009

Question écrite n° 44795 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : aménagement et protection

Réponse publiée le 30 juin 2009
24 mars 2009

Question écrite n° 44741 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : vidéocassettes, DVD et jeux vidéo

Réponse publiée le 19 janvier 2010
17 mars 2009

Question écrite n° 44641 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 30 juin 2009
17 mars 2009

Question orale sans débat n° 628 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : police

Titre : commissariats

Réponse publiée le 27 mars 2009
12 mars 2009

Question au Gouvernement n° 1078 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : établissements

Question posée en séance

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M. Patrice Calméjane

Questions posées (archives)