M. Patrice Calméjane

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-Saint-Denis (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°9 : 10 résultats affichés sur un total de 119

2 mars 2010

Question écrite n° 72496 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : épaves

Réponse publiée le 4 mai 2010
23 février 2010

Question écrite n° 72248 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport biométrique

Réponse publiée le 15 juin 2010
23 février 2010

Question écrite n° 72247 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : papiers d'identité

Titre : délivrance

Réponse publiée le 15 juin 2010
23 février 2010

Question écrite n° 72071 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : entreprises

Titre : comités d'entreprise

Réponse publiée le 4 mai 2010
23 février 2010

Question écrite n° 72054 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : droit d'accueil des élèves

Réponse publiée le 27 avril 2010
26 janvier 2010

Question écrite n° 69335 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 20 avril 2010
26 janvier 2010

Question écrite n° 69275 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : baux

Titre : HLM

Réponse publiée le 27 avril 2010
1er décembre 2009

Question orale sans débat n° 852 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 10 décembre 2009
24 novembre 2009

Question écrite n° 64825 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : sécurité routière

Titre : code de la route

Réponse publiée le 16 novembre 2010
14 octobre 2009

Question au Gouvernement n° 1592 de M. Patrice Calméjane

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Question posée en séance

...

Page n°9 : 10 résultats affichés sur un total de 119

M. Patrice Calméjane

Questions posées (archives)