• 2 août 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 116210 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 20 mars 2012
• 2 août 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 115805 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : CPAM

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 2 août 2011

  Voir la question

  Question écrite n° 115804 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 30 juin 2011

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3441 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : outre-mer

  Titre : COM : Saint-Pierre-et-Miquelon

  Question posée en séance
• 21 juin 2011

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 1548 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : impôt sur les sociétés

  Titre : exonération

  Question posée en séance
• 24 mars 2011

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 3089 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 21 décembre 2010

  Voir la question

  Question écrite n° 96591 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : château de Versailles

  Réponse publiée le 26 juillet 2011
• 18 novembre 2010

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2705 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : relations internationales

  Titre : G 20

  Question posée en séance
• 9 novembre 2010

  Voir la question

  Question écrite n° 92999 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : château de Versailles

  Réponse publiée le 12 avril 2011
• 15 septembre 2010

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2481 de M. Paul Giacobbi

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Pakistan

  Question posée en séance