• 21 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16774 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : copropriété

  Titre : aides de l'État

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 21 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16773 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Saint-Etienne Firminy

  Question sans réponse
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15981 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15478 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15477 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15476 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : traité instituant une cour pénale internationale

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 15475 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 4 août 2003
• 31 mars 2003

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 261 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Réponse publiée le 2 avril 2003
• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14897 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 24 mars 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 14789 de M. Dino Cinieri

  Rubrique : économie sociale

  Titre : sociétés coopératives d'intérêt collectif

  Réponse publiée le 9 juin 2003