M. Gilles Bourdouleix

Non inscrit

Maine-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 septembre 2007

Question écrite n° 4651 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : étrangers

Titre : intégration

Réponse publiée le 22 janvier 2008
18 septembre 2007

Question écrite n° 4602 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : agriculture

Titre : exploitations

Réponse publiée le 16 octobre 2007
18 septembre 2007

Question écrite n° 4600 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 27 novembre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 1553 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : santé

Titre : maladies psychiatriques

Réponse publiée le 19 février 2008
31 juillet 2007

Question écrite n° 1552 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 11 mars 2008
31 juillet 2007

Question écrite n° 1551 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : enseignement privé

Titre : statut

Réponse publiée le 16 octobre 2007
15 février 2007

Question au Gouvernement n° 3273 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : PAT

Question posée en séance
30 janvier 2007

Question écrite n° 117098 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Question sans réponse
28 novembre 2006

Question écrite n° 111411 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Réponse publiée le 9 janvier 2007
11 juillet 2006

Question écrite n° 99525 de M. Gilles Bourdouleix

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : recrutement

Réponse publiée le 3 octobre 2006

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M. Gilles Bourdouleix

Questions posées (archives)