M. Rémi Delatte

Les Républicains

Côte-d'Or (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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27 mai 2014

Question écrite n° 56333 de M. Rémi Delatte

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 26 août 2014
27 mai 2014

Question écrite n° 56314 de M. Rémi Delatte

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 28 octobre 2014
27 mai 2014

Question écrite n° 56254 de M. Rémi Delatte

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 3 février 2015
27 mai 2014

Question écrite n° 56126 de M. Rémi Delatte

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : protection

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 mai 2014

Question écrite n° 56021 de M. Rémi Delatte

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Réponse publiée le 11 novembre 2014
20 mai 2014

Question orale sans débat n° 669 de M. Rémi Delatte

Rubrique : gendarmerie

Titre : casernes

Réponse publiée le 28 mai 2014
29 avril 2014

Question écrite n° 54505 de M. Rémi Delatte

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 14 octobre 2014
22 avril 2014

Question écrite n° 54402 de M. Rémi Delatte

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 septembre 2014
22 avril 2014

Question écrite n° 54392 de M. Rémi Delatte

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 2 septembre 2014
22 avril 2014

Question écrite n° 54021 de M. Rémi Delatte

Rubrique : élevage

Titre : chevaux

Réponse publiée le 3 juin 2014

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