M. Rémi Delatte

Les Républicains

Côte-d'Or (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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20 mai 2008

Question écrite n° 23414 de M. Rémi Delatte

Rubrique : postes

Titre : La Banque Postale

Réponse publiée le 23 septembre 2008
20 mai 2008

Question écrite n° 23394 de M. Rémi Delatte

Rubrique : police

Titre : officiers

Réponse publiée le 19 août 2008
20 mai 2008

Question écrite n° 23251 de M. Rémi Delatte

Rubrique : famille

Titre : revendications

Réponse publiée le 10 juin 2008
20 mai 2008

Question écrite n° 23226 de M. Rémi Delatte

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres de soins palliatifs

Réponse publiée le 18 novembre 2008
20 mai 2008

Question écrite n° 23150 de M. Rémi Delatte

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 2 septembre 2008
6 mai 2008

Question orale sans débat n° 246 de M. Rémi Delatte

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 7 mai 2008
22 avril 2008

Question écrite n° 21301 de M. Rémi Delatte

Rubrique : baux

Titre : baux ruraux

Réponse publiée le 3 juin 2008
8 avril 2008

Question écrite n° 20487 de M. Rémi Delatte

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments génériques

Réponse publiée le 9 décembre 2008
1er avril 2008

Question écrite n° 20112 de M. Rémi Delatte

Rubrique : travail

Titre : heures supplémentaires

Question close sans réponse le 8 avril 2008
1er avril 2008

Question écrite n° 20032 de M. Rémi Delatte

Rubrique : retraites : généralités

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 18 novembre 2008

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M. Rémi Delatte

Questions posées (archives)