M. Élie Aboud

Les Républicains

Hérault (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 décembre 2008

Question écrite n° 37330 de M. Élie Aboud

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 3 novembre 2009
9 décembre 2008

Question écrite n° 37175 de M. Élie Aboud

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 21 avril 2009
9 décembre 2008

Question écrite n° 37008 de M. Élie Aboud

Rubrique : communes

Titre : personnel

Réponse publiée le 31 mars 2009
25 novembre 2008

Question écrite n° 36391 de M. Élie Aboud

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés d'exercice libéral

Réponse publiée le 1er décembre 2009
25 novembre 2008

Question écrite n° 36314 de M. Élie Aboud

Rubrique : retraites : généralités

Titre : caisses

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 novembre 2008

Question écrite n° 36278 de M. Élie Aboud

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : avoués

Réponse publiée le 14 avril 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34725 de M. Élie Aboud

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Réponse publiée le 10 mars 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34724 de M. Élie Aboud

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 5 mai 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34717 de M. Élie Aboud

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 27 janvier 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34297 de M. Élie Aboud

Rubrique : établissements de santé

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Élie Aboud

Questions posées (archives)