M. Michel Piron

Union des démocrates et indépendants

Maine-et-Loire (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 septembre 2008

Question écrite n° 30277 de M. Michel Piron

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Réponse publiée le 19 mai 2009
29 juillet 2008

Question écrite n° 28761 de M. Michel Piron

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnaires et agents publics

Réponse publiée le 30 septembre 2008
22 juillet 2008

Question écrite n° 27981 de M. Michel Piron

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

Réponse publiée le 28 octobre 2008
15 juillet 2008

Question écrite n° 27326 de M. Michel Piron

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 20 octobre 2009
24 juin 2008

Question écrite n° 25699 de M. Michel Piron

Rubrique : départements

Titre : services

Réponse publiée le 14 octobre 2008
21 novembre 2007

Question au Gouvernement n° 175 de M. Michel Piron

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Question posée en séance
6 novembre 2007

Question écrite n° 9480 de M. Michel Piron

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 12 février 2008
14 août 2007

Question écrite n° 2741 de M. Michel Piron

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 23 octobre 2007
31 juillet 2007

Question écrite n° 1913 de M. Michel Piron

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité et gaz

Réponse publiée le 23 juin 2009
27 février 2007

Question écrite n° 119156 de M. Michel Piron

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Question sans réponse

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M. Michel Piron

Questions posées (archives)