• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112140 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question sans réponse
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112137 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112136 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112135 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112019 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 111856 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : France 3

  Question sans réponse
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 111855 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : politique des transports ferroviaires

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111304 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111202 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111155 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 23 janvier 2007