• 2 mai 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 93198 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 2 mai 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 93197 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : ZEP

  Question sans réponse
• 25 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92948 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : GRETA

  Question sans réponse
• 25 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92886 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : CNIL

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 25 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92884 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux publics

  Question sans réponse
• 18 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92413 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : oeuvres universitaires

  Question sans réponse
• 18 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92412 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : infirmiers

  Question sans réponse
• 18 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92411 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 11 juillet 2006
• 18 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92355 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Question sans réponse
• 18 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92242 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Question sans réponse