M. Kléber Mesquida

Socialiste, écologiste et républicain

Hérault (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 novembre 2013

Question écrite n° 43478 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : handicapés

Titre : aidants familiaux

Réponse publiée le 18 février 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42530 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 24 décembre 2013
12 novembre 2013

Question écrite n° 42469 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : réglementation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 novembre 2013

Question écrite n° 42117 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : vacataires

Réponse publiée le 17 décembre 2013
12 novembre 2013

Question écrite n° 42104 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 16 septembre 2014
5 novembre 2013

Question écrite n° 41401 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 17 décembre 2013
29 octobre 2013

Question écrite n° 41273 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 13 mai 2014
29 octobre 2013

Question écrite n° 41249 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Réponse publiée le 21 janvier 2014
22 octobre 2013

Question écrite n° 40719 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : revendications

Réponse publiée le 12 novembre 2013
22 octobre 2013

Question écrite n° 40713 de M. Kléber Mesquida

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assiette

Réponse publiée le 2 septembre 2014

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M. Kléber Mesquida

Questions posées (archives)