M. André Santini

Union des démocrates et indépendants

Hauts-de-Seine (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 août 2004

Question écrite n° 45648 de M. André Santini

Rubrique : professions de santé

Titre : optométristes

Réponse publiée le 21 septembre 2004
27 juillet 2004

Question écrite n° 44750 de M. André Santini

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël

Réponse publiée le 31 août 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43748 de M. André Santini

Rubrique : Union européenne

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 16 novembre 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 40911 de M. André Santini

Rubrique : services

Titre : ingénierie informatique

Réponse publiée le 16 novembre 2004
8 juin 2004

Question écrite n° 40840 de M. André Santini

Rubrique : services

Titre : gardiennage

Réponse publiée le 7 décembre 2004
11 mai 2004

Question écrite n° 38911 de M. André Santini

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Réponse publiée le 27 juillet 2004
4 mars 2004

Question au Gouvernement n° 1216 de M. André Santini

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question posée en séance
13 janvier 2004

Question écrite n° 31566 de M. André Santini

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : CSA

Réponse publiée le 25 mai 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27459 de M. André Santini

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 9 mars 2004
22 septembre 2003

Question écrite n° 24995 de M. André Santini

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 22 décembre 2003

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M. André Santini

Questions posées (archives)