• 2 mars 2006

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  Question au Gouvernement n° 2546 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Question posée en séance
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87367 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 16 mai 2006
• 21 février 2006

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  Question écrite n° 86290 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : PEL

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 86103 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85593 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 18 juillet 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85007 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 84805 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : aide humanitaire

  Réponse publiée le 24 avril 2007
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84688 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : santé

  Titre : protection

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 24 janvier 2006

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  Question écrite n° 83765 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Question close sans réponse le 11 avril 2006
• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 82972 de M. Philippe Vitel

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 11 avril 2006