M. Marc Francina

Les Républicains

Haute-Savoie (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 11 mars 2003 (remplacement d'un député décédé) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 2 août 2012 au 20 juin 2017
      - Du 21 janvier 2010 au 19 juin 2012
      - Du 22 janvier 2009 au 19 janvier 2010
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 28 juin 2012 au 1er août 2012
      - Du 27 juin 2007 au 21 janvier 2009
      - Du 26 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Commission des affaires sociales
      - Du 20 janvier 2010 au 20 janvier 2010
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
      - Du 12 octobre 2011 au 21 mai 2012
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique (n°1833) modifiant la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
      - Du 15 octobre 2004 au 12 juillet 2005
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
      - Du 22 juin 2011 au 6 décembre 2011
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
      - Du 15 juin 2011 au 6 décembre 2011
    - Commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale
      - Du 17 février 2005 au 5 juillet 2005
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'évaluation et de contrôle
      - Du 5 décembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 8 février 2011 au 19 juin 2012
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Surendettement
      - Du 19 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Tourisme
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
  - Secrétaire
    - Climatisme et thermalisme
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Surendettement
      - Du 15 février 2013 au 20 juin 2017
    - Presse
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Zones et travailleurs frontaliers
      - Du 1er mars 2013 au 20 juin 2017
      - Du 20 février 2008 au 19 juin 2012
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 18 février 2008 au 19 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Industries agro-alimentaires et filière agricole
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Cheval
      - Du 21 octobre 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Montagne
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Biocarburants
      - Du 12 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Chasse et territoires
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Sports mécaniques
      - Du 16 décembre 2010 au 19 juin 2012
    - Pays émergents
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 20 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Pouvoirs publics et groupes d'intérêt
      - Du 28 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Question du Tibet
      - Du 2 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Partenariats publics et privés
      - Du 30 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Jardins, paysages et horticulture
      - Du 14 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Coutellerie et arts de la table
      - Du 20 mai 2008 au 19 juin 2012
    - Imprimerie et culture papier
      - Du 8 juin 2010 au 19 juin 2012
    - Langues régionales
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Famille et adoption
      - Du 22 février 2008 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 28 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 30 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les zones et les travailleurs frontaliers
      - Du 9 avril 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le climatisme et le thermalisme
      - Du 25 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'adoption
      - Du 14 juin 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique
      - Du 17 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la modernisation de la vie politique française
      - Du 16 septembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les voies d'eau et les voies navigables
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les industries mécaniques
      - Du 1er juillet 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le cancer et la santé publique
      - Du 26 novembre 2002 au 17 avril 2003
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Brésil
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Corée du Sud
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Japon
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Azerbaïdjan
      - Du 27 mai 2013 au 20 juin 2017
    - France-Russie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Suisse
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Etat des Emirats Arabes Unis
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Irlande
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République libanaise
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République de Malte
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Fédération de Russie
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Confédération suisse
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 12 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 24 juillet 2003 au 19 juin 2007
    - France République Tunisienne
      - Du 3 avril 2003 au 19 juin 2007
    - France Japon
      - Du 3 avril 2003 au 19 juin 2007
    - France République Libanaise
      - Du 3 avril 2003 au 19 juin 2007
    - France République de Vanuatu
      - Du 3 avril 2003 au 19 juin 2007
    - France fédération de Russie
      - Du 3 avril 2003 au 19 juin 2007
    - France République Italienne
      - Du 3 avril 2003 au 19 juin 2007
    - France confédération Suisse
      - Du 3 avril 2003 au 19 juin 2007

M. Marc Francina

Fonctions (archives)