M. Alain Marty

Les Républicains

Moselle (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 octobre 2002

Question écrite n° 4628 de M. Alain Marty

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : calcul

Réponse publiée le 3 mars 2003
7 octobre 2002

Question écrite n° 4114 de M. Alain Marty

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 6 janvier 2003
7 octobre 2002

Question écrite n° 4112 de M. Alain Marty

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 26 mai 2003
7 octobre 2002

Question écrite n° 4111 de M. Alain Marty

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 3 février 2003
7 octobre 2002

Question écrite n° 4110 de M. Alain Marty

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : contractuels

Réponse publiée le 17 mars 2003
7 octobre 2002

Question écrite n° 4060 de M. Alain Marty

Rubrique : élections et référendums

Titre : campagnes électorales

Réponse publiée le 27 janvier 2003
16 septembre 2002

Question écrite n° 2728 de M. Alain Marty

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 18 novembre 2002
16 septembre 2002

Question écrite n° 2707 de M. Alain Marty

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les salaires

Réponse publiée le 14 octobre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2236 de M. Alain Marty

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 27 janvier 2003
2 septembre 2002

Question écrite n° 2223 de M. Alain Marty

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TGV Est

Réponse publiée le 21 octobre 2002

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M. Alain Marty

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