M. Marcel Bonnot

Les Républicains

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 avril 2013

Question écrite n° 22815 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : impôts locaux

Titre : cotisation foncière des entreprises

Réponse publiée le 7 mai 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22328 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : retraites : régime général

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 23 avril 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22292 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 28 mai 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21768 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : élevage

Titre : sperme

Réponse publiée le 2 avril 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21647 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : revendications

Réponse publiée le 24 juin 2014
26 mars 2013

Question écrite n° 21605 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : animaux

Titre : campagnols

Réponse publiée le 8 octobre 2013
13 mars 2013

Question au Gouvernement n° 622 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : voitures particulières

Question posée en séance
12 mars 2013

Question écrite n° 20924 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : transports routiers

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 9 juillet 2013
12 mars 2013

Question écrite n° 20789 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

Réponse publiée le 16 avril 2013
12 mars 2013

Question écrite n° 20603 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : agriculture

Titre : élevage

Réponse publiée le 23 avril 2013

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M. Marcel Bonnot

Questions posées (archives)