M. Marcel Bonnot

Les Républicains

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 avril 2004

Question écrite n° 37606 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : enseignement privé

Titre : maisons familiales rurales

Réponse publiée le 12 juillet 2005
13 avril 2004

Question écrite n° 37605 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges et lycées

Réponse publiée le 27 juillet 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37560 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : personnes âgées

Titre : politique de la vieillesse

Réponse publiée le 28 septembre 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37526 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communes

Réponse publiée le 15 juin 2004
13 avril 2004

Question écrite n° 37525 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : détermination du revenu imposable

Réponse publiée le 29 mars 2005
13 avril 2004

Question écrite n° 37524 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : mise à disposition

Réponse publiée le 8 juin 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35056 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Réponse publiée le 14 septembre 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32318 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : emploi

Titre : chèque emploi service

Réponse publiée le 30 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31078 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Réponse publiée le 23 novembre 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28046 de M. Marcel Bonnot

Rubrique : associations

Titre : organisation

Réponse publiée le 6 janvier 2004

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M. Marcel Bonnot

Questions posées (archives)