Mme Josette Pons

Les Républicains

Var (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°20 : 10 résultats affichés sur un total de 322

27 juin 2006

Question écrite n° 98539 de Mme Josette Pons

Rubrique : marchés publics

Titre : contrats

Réponse publiée le 22 août 2006
27 juin 2006

Question écrite n° 98223 de Mme Josette Pons

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 27 mars 2007
27 juin 2006

Question écrite n° 98216 de Mme Josette Pons

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : marins : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 29 août 2006
28 juin 2006

Question au Gouvernement n° 2847 de Mme Josette Pons

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Question posée en séance
13 juin 2006

Question écrite n° 96684 de Mme Josette Pons

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 29 août 2006
30 mai 2006

Question écrite n° 95646 de Mme Josette Pons

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
30 mai 2006

Question écrite n° 95645 de Mme Josette Pons

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 30 janvier 2007
11 avril 2006

Question écrite n° 91798 de Mme Josette Pons

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : contractuels

Réponse publiée le 18 juillet 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 91296 de Mme Josette Pons

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 5 septembre 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90828 de Mme Josette Pons

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 20 juin 2006

...

Page n°20 : 10 résultats affichés sur un total de 322

Mme Josette Pons

Questions posées (archives)