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23 mars 2004Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : pneumatiquesRéponse publiée le 14 septembre 2004
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16 mars 2004Rubrique : aquaculture et pêche professionnelleTitre : anguillesRéponse publiée le 9 novembre 2004
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9 mars 2004Rubrique : femmesTitre : politique à l'égard des femmesQuestion sans réponse
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Réponse publiée le 5 octobre 2004
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9 mars 2004Rubrique : enseignement privéTitre : maisons familiales ruralesRéponse publiée le 27 juillet 2004
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Réponse publiée le 27 juillet 2004
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24 février 2004Rubrique : consommationTitre : créditRéponse publiée le 14 décembre 2004
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24 février 2004Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : économie : INSEERéponse publiée le 10 août 2004
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24 février 2004Rubrique : handicapésTitre : politique à l'égard des handicapésRéponse publiée le 22 mars 2005
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24 février 2004Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : déchets ménagersRéponse publiée le 17 mai 2005