M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 mai 2006

Question écrite n° 94829 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : arts et spectacles

Titre : cinéma

Réponse publiée le 27 juin 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 94828 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : eau

Titre : traitement

Question sans réponse
23 mai 2006

Question écrite n° 94827 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : professions de santé

Titre : chirurgiens

Question sans réponse
16 mai 2006

Question écrite n° 94535 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : RFI

Question sans réponse
16 mai 2006

Question écrite n° 94529 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : justice

Titre : frais de justice

Réponse publiée le 22 août 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94528 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : élections et référendums

Titre : perspectives

Réponse publiée le 9 janvier 2007
16 mai 2006

Question écrite n° 94516 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : ostéoporose

Question sans réponse
16 mai 2006

Question écrite n° 94485 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : jeunes

Titre : sports

Réponse publiée le 24 octobre 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94484 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 4 juillet 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94483 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : calcul

Question sans réponse

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