• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89234 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes et piétons

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89233 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : accidents vasculaires cérébraux

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89209 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : office national

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89208 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : diététiciens

  Question sans réponse
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89085 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance dépendance

  Question sans réponse
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89084 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : étrangers

  Titre : droit d'asile

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89083 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : exportations

  Question sans réponse
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89082 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : recrutement

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89081 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 21 mars 2006

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  Question orale sans débat n° 1508 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : manuels et fournitures

  Réponse publiée le 22 mars 2006