M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 mars 2007

Question écrite n° 121173 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121172 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : agriculture

Titre : handicapés

Réponse publiée le 8 mai 2007
27 mars 2007

Question écrite n° 121171 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : soins

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121170 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : recherche

Titre : INRIA

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121161 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Question sans réponse
27 mars 2007

Question écrite n° 121158 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 119990 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : incapables majeurs

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119771 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux publics

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119770 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : santé

Question sans réponse
27 février 2007

Question écrite n° 119769 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Question sans réponse

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M. Jean-Marc Roubaud

Questions posées (archives)