M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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20 février 2007

Question écrite n° 118650 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : travail

Titre : conditions de travail

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118649 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118648 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118647 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : troubles du sommeil

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118646 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique économique

Titre : concurrence

Réponse publiée le 24 avril 2007
20 février 2007

Question écrite n° 118645 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : associations

Titre : associations d'aide à domicile

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118531 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 3 avril 2007
13 février 2007

Question écrite n° 118426 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 8 mai 2007
13 février 2007

Question écrite n° 118425 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : famille

Titre : absents

Question sans réponse
13 février 2007

Question écrite n° 118424 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : élections et référendums

Titre : bulletins de vote

Question sans réponse

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Questions posées (archives)